Les impôts : un devoir de chacun depuis l’Égypte antique

Dès 3000 av. J.-C, l’Égypte antique a été l’une des premières civilisations à créer un système fiscal organisé : en parallèle du salaire, s’en suit l’impôt.

Le pharaon Narmer décide de créer un système d’impôt à la suite de l’unification de la Haute et la Basse-Égypte afin de financer la construction des pyramides de Gizeh. Au départ, le salaire n’est pas sous forme d’argent mais en nature donc les impôts sont également en nature (bière, récolte, huile etc.). [1]

Une structuration à Rome

Dès -27 av. J.-C, pendant l’Empire romain, l’État garde le système d’imposition. Deux empereurs le régularisent entre la fin du IIIe siècle et le début du IVe siècle : Dioclétien et Constantin.

Les Romains distinguent les impôts en deux catégories : les tributa et les vespaglia, l’équivalent des « contributions directes » et « contributions indirectes ». [2] L’impôt direct est provincial et se nomme les tributa. Deux tributa sont payé par les provinces pour soutenir l’Empire : le tributum soli qui est l’impôt sur les terres et le tributum capitis qui est l’impôt sur les personnes. [3]

Les impôts directs et indirects au Moyen Âge

les impôts au moyen-âge

Lors de cette période, plusieurs types d’impôts ont été utilisés : la dîme, la gabelle ou encore la « taille ».
La dîme (impôt indirect), est une redevance en nature ou en argent qui porte principalement sur les revenus agricoles.

Elle est destinée à fournir assistance aux pauvres et à entretenir le clergé ainsi que les lieux de culte. [4] Au XIIIe siècle, le roi Philippe Le Bel instaure la gabelle qui est un impôt exceptionnel sur le sel. Cet impôt oblige chaque foyer à acheter une quantité minimale de sel au prix fixé par le royaume. [5] Enfin, la « taille » est un impôt direct institué en 1439 pendant la guerre de Cent Ans afin de la financer.

Elle touche 85% de la population française. [6] Cependant, tous les membres du royaume ne le paient pas (nobles, bourgeois, clergé etc.). [7]

La poursuite de la taille et la création d’un nouvel impôt direct avec Louis XIV

Il existe deux types de tailles : la taille « réelle » et la taille « personnelle ». Néanmoins, avec Louis XIV au pouvoir et le début de l’absolutisme, de nouveaux impôts ont été créés.

La taille dite « réelle » est réglée sur le bien foncier sans prendre en compte les circonstances personnelles du propriétaire. La taille dite « personnelle » est réglée en fonction des revenus de la personne et tient compte de sa situation personnelle (marchand, agriculteur etc.). [8] Vers 1610, la taille représente environ 60% des revenus de la monarchie mais uniquement 25% en 1715. [9]

Un des nouveaux impôts instaurés par Louis XIV se nomme la « capitation » en 1695. Il a été mis en place après la crise de 1693-1694 pour financer la guerre de la ligue d’Augsbourg. À ce moment-là, l’État doit réfléchir aux emprunts et prévoit de mettre en place ce nouvel impôt allant de 2000 livres à 1 livre. [10]

Les impôts après la Révolution française

impôts après révolution française

À cette époque, 15% des recettes de l’État sont générées grâce à la taille mais 50% des dépenses du royaume correspondent au remboursement de la dette. [11]
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) de 1789 stipule que l’impôt est « une contribution commune qui doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés ». [12] Les impôts indirects sont supprimés lorsque la monarchie absolue s’éteint.

Néanmoins, avec les guerres de Napoléon Ier, la dette augmente de nouveau et l’empereur remet en place les impôts indirects comme celui sur le sel. Napoléon Ier crée le corps des précepteurs et des contrôleurs pour renforcer la maîtrise fiscale de l’État. Les recettes globales de l’État passent ainsi de 475 millions de francs à la Révolution à 1,3 milliard en 1814.[13]

L’instauration de l’impôt sur le revenu

L’impôt sur le revenu (IR) est instauré sous la IIIe République par la loi du 15 juillet 1914. Il s’appuie sur deux principes : la déclaration des revenus au sein du foyer fiscal et la progressivité des taux du barème. [14]
En 1914 lors de sa création, l’impôt sur le revenu porte le nom d’« impôt général sur le revenu » (IGR). Il devient « impôt sur le revenu des personnes physiques » (IRPP) en 1949 avant d’être officiellement « impôt sur le revenu » dès 1971.

En 1916, l’IGR s’ajoute à six impôts dits « cédulaires » qui sont indépendants les uns des autres et s’appliquent à différents types de revenus. Ils sont à taux proportionnels (entre 3% et 6%). [15] Plus tard, avec l’instauration de l’IRPP, les impôts cédulaires sont supprimés. L’IRPP se compose d’une « taxe proportionnelle » (TP) et d’une « surtaxe progressive » (SP). Ces taxes sont fusionnées en 1959 et donne à l’IRPP son rôle d’impôt unique sur le revenu sans avoir modifié le barème appliqué. Jusqu’à l’instauration de l’IR en 1971, les seuils d’imposition sont restés relativement stables. [16]

Références :

[1] Lien : https://www.nationalgeographic.fr/histoire/societes-antiques-imposition-fiscalite-depuis-quand-paye-t-on-des-impots-traditions

[2] Lien : http://agora.qc.ca/documents/fiscalite–histoire_du_travail_dans_la_rome_antique__les_impots_dans_lempire_romain_par_emile_levasseur#notes

[3] Lien : https://books.openedition.org/pur/124551?lang=fr

[4] Lien : https://www.universalis.fr/encyclopedie/dime-moyen-age/

[5] Lien : https://www.lafinancepourtous.com/juniors/lyceens/comprendre-les-impots/l-histoire-de-l-impot-en-france-des-gabelles-a-l-impot-sur-le-revenu/#:~:text=Au%20Moyen%20Âge%2C%20l’impôt,siècle%20sous%20Philippe%20Le%20Bel

[6] Lien : https://www.futura-sciences.com/sciences/questions-reponses/histoire-histoire-impot-france-avant-revolution-10354/#:~:text=Créée%20en%201439%2C%20la%20taille,paroisse%20(l’asséeur)

[7] Lien : https://archives.cotedor.fr/v2/site/AD21/web/media/04_apprendre/03_fiches_methodologiques/013_fiche_recherche_role_tailles_et_vingtiemes_enligne.pdf

[8] Lien : https://www.futura-sciences.com/sciences/questions-reponses/histoire-histoire-impot-france-avant-revolution-10354/#:~:text=Créée%20en%201439%2C%20la%20taille,paroisse%20(l’asséeur)

[9] Ibid.

[10] Lien : https://archives.loire-atlantique.fr/44/les-archives-des-impots-directs-sous-l-ancien-regime/p2_11450

[11] Lien : https://www.futura-sciences.com/sciences/questions-reponses/histoire-histoire-impot-france-avant-revolution-10354/#:~:text=Créée%20en%201439%2C%20la%20taille,paroisse%20(l’asséeur)

[12] Lien : https://obs-justice-fiscale.attac.org/comprendre-la-fiscalite/article/de-1789-a-aujourd-hui-l-impot-conteste-par-les-conservateurs

[13] Lien : https://oeconomicus.fr/napoleon-bonaparte-et-leconomie-politiques-economiques-du-premier-empire/

[14] Lien : https://www.ipp.eu/wp-content/uploads/2014/07/n12-notesIPP-juillet2014.pdf

[15] Ibid.

[16] Ibid.

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