L'histoire de la TVA : Une révolution fiscale mondiale

On la retrouve dans chaque achat du quotidien : vêtement, café, billet de train. La taxe sur la valeur ajoutée, plus connue sous son sigle TVA, paraît naturelle.

Cependant, cet impôt n’a rien d’évident et est assez récent. L’origine de la TVA remonte au milieu du XXe siècle. Aujourd’hui, selon l’OCDE, plus de 170 pays l’appliquent ou appliquent l’équivalent de cet impôt sur la consommation. [1]

Le système de la « taxe à la production »

Avant l’apparition de la TVA, il existait une « taxe à la production » qui frappait les investissements de la même manière que les biens de consommation. Cette taxe à la production s’élevait à un taux de 15,35%. [2]

L’idée était simple, on taxait les entreprises à chaque étape de fabrication ou de vente et pas seulement la consommation finale. Par exemple, un fabricant vend une pièce à un assembleur, cette vente est taxée. L’assembleur transforme le produit et le revend à un grossiste, une autre taxe. Le grossiste le revend au commerçant, encore une taxe. Le commerçant le revend au client, une nouvelle taxe.

L’entreprise qui investissait dans un outil pour gagner du temps subissait donc une pénalité fiscale qui annulait souvent le bénéfice de l’investissement. [3] L’objectif premier de la TVA va donc être de simplifier le système fiscal pour ne plus pénaliser la productivité et les investissements des entreprises. [4]

Histoire de la TVA

La TVA est une invention française. Elle a inventé en 1952 par le polytechnicien et inspecteur des finances Maurice Lauré puis instaurée par la loi du 10 avril 1954. [5] Lors de cette période, Maurice Lauré occupe alors le poste de directeur général adjoint des impôts. [6]

Pour faire adopter cette réforme fiscale, Maurice Lauré contourne sa propre administration. Il fait adopter le projet grâce à ses alliances politiques avec Pierre Mendès France (président de la commission des finances de l’Assemblée nationale) et Henri Ulver (secrétaire d’État au Budget). [7] Maurice Lauré choisit de reprendre le terme de « taxe sur la valeur ajoutée » issue d’un précédent projet de la CGT. [8]

Désormais, l’entreprise verse à l’État la taxe appliquée à ses ventes, mais se voit rembourser la taxe payée lors de ses achats et ses investissements. Maurice Lauré affirme qu’il est préférable de détaxer la fabrication pour une pas gaspiller de ressources puis de mettre un gros impôt de consommation finale. [9] Cependant, la TVA au début est uniquement une taxe à la production et non un impôt généralisé sur la consommation. [10] En 1954, la TVA ne s’applique qu’à 300 000 industriels et grossistes, ce qui représente au total moins de 15% des entreprises enregistrées auprès de l’administration fiscale. [11]

À ses débuts, il existe également deux taux. Un dit « normal » à 16,8% et un réduit à 7,5% qui porte sur les produits de premières nécessités. [12] Il faut attendre 1968 pour que la TVA en France soit généralisée à l’ensemble des commerçants, des artisans et des prestataires de services. [13]

Une diffusion internationale

Au fil des années, la TVA s’est transformée en véritable « révolution fiscale planétaire ». [14] Elle a été adoptée par les plus grandes puissances mondiales afin de devenir un modèle fiscal mondial.

Son adoption à l’international est notamment marquante en Europe. En 1972, l’adoption de la TVA devient une obligation stricte pour l’adhésion à la Communauté européenne. [15] Trente-trois ans après son invention, tous les pays de la Communauté européenne avaient donc abandonné leurs propres systèmes de taxes indirectes pour adopter la TVA. [16] Certaines puissances internationales se sont rendues à Paris pour étudier la méthode de Maurice Lauré. On peut citer les États-Unis en 1984 ou encore le Japon en 1985. [17]

Le gouvernement chinois, depuis Pékin, a même formulé une demande d’assistance officielle auprès de la Direction générale des impôts (DGI) pour s’approprier le mécanisme de la TVA. [18] Cette méthode connaît un certain succès car c’est le seul impôt capable de ne pas altérer la vérité des prix. [19] Les États ont adopté la TVA car elle n’entrave pas les exportations, elle est facile à collecter et elle est sécurisée. [20]

Références :

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Histoire de l'économie Fiscalité

Guillaume Longuépée

Journaliste

Journaliste au Club du Patrimoine by Adomos.

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Une diffusion internationale

Références :